Alexis Gautier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alexis Gautier
Magistrat général
adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048079322(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202316/09/2023
De: Alexis GAUTIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des armées
adjoint au chef de la division et de chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences de la division des affaires pénales militaires, à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Ministère des Armées
Direction des affaires juridiques
date_debut="2023-02-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000046751735(source JORF)
détachement
17 Décembre 202217/12/2022
De: Alexis Gautier
Magistrat colonel
adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046447003(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202220/10/2022
De: Alexis Gautier
Magistrat colonel
adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046264063(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Alexis Gautier
Magistrat colonel
adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045159400(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202212/02/2022
De: Alexis Gautier
Magistrat colonel
adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044033377(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202110/09/2021
De: Alexis Gautier
Magistrat colonel
adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042344056(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202019/09/2020
De: Alexis GAUTIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des armées
adjoint au chef de la division et de chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Ministère des Armées
Direction des affaires juridiques
date_debut="2020-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000041662094(source JORF)
détachement
29 Février 202029/02/2020
De: Alexis GAUTIER
Magistrat colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
représentant de la direction des affaires juridiques
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction des affaires juridiques
suppleant
JORFTEXT000039804149(source JORF)
nomination
10 Janvier 202010/01/2020
De: Alexis Gautier
magistrat colonel, chef du bureau de l'expertise et du droit pénal
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038702675(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201929/06/2019
De: Alexis GAUTIER
substitut général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
auprès du ministère des armées
chef du bureau de l'expertise et du droit pénal à la division des affaires pénales militaires
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2018-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037848580(source JORF)
détachement
23 Décembre 201823/12/2018
De: Alexis GAUTIER
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Alexis Gautier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie au sein de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2015-02-28"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030195619(source JORF)
détachement
06 Février 201506/02/2015
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000030171965(source JORF)
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028218462(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 201321/11/2013
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027947437(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201315/09/2013
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027448398(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Alexis Gautier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie au sein de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2013-02-28"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000027088656(source JORF)
détachement
20 Février 201320/02/2013
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026894532(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026417562(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201226/09/2012
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, pour les affaires relatives au droit privé, au droit des technologies de l'information et à celles
mentionnées aux deuxième et cinquième alinéas de l'article 2.3.1 de l'arrêté du
9 juillet 2008
susvisé, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026165916(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, pour les affaires relatives au droit privé, au droit des technologies de l'information et à celles
mentionnées aux deuxième et cinquième alinéas de l'article 2.3.1 de l'arrêté du
9 juillet 2008
susvisé, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025516733(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Gautier (Alexis)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Alexis GAUTIER
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000024386225(source JORF)
élévation
22 Juillet 201122/07/2011
De: Alexis Gautier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
dans le corps des administrateurs civils
chef de bureau du droit privé au sein de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2011-02-28"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023897457(source JORF)
détachement
24 Avril 201124/04/2011
De: Alexis Gautier
administrateur civil, chef du bureau du droit privé, pour les affaires relatives au droit privé, notamment au droit civil et au droit du travail ainsi qu'au droit des technologies de l'information, et pour les questions relatives aux accidents de la circulation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023781424(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201130/03/2011
De: Gautier (Alexis)
substitut (Alençon)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Alexis Gautier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Alexis Gautier
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Gautier (Alexis)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-09-20"
ecole
JORFTEXT000000624720(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gautier (Alexis)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
LISTE DES POSTES CHOISIS PAR LES CANDIDATS ADMIS À L'ISSUE DES ÉPREUVES DES CONCOURS COMPLÉMENTAIRES DE RECRUTEMENT DE MAGISTRATS (SESSION 2004)
SECOND GRADE
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Substitut
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
date_debut="2004-09-20"
ecole
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000000624720(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gautier (Alexis, Michel, Benoît, Bernard)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000421160(source JORF)
admissibilite
23 Juillet 200423/07/2004
De: Gautier (Alexis, Michel, Benoit, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
JORFTEXT000000436701(source JORF)
admissibilite
28 Mai 200428/05/2004
De: Gautier (Alexis, Michel, Benoît, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian, Michel Moulay et Alexis Gautier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000235259(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Gautier (Alexis, Benoît, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian et Michel Moulay, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000564588(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.